POLITIQUE D’APPROVISIONNEMENT RESPONSABLE
Le Carnaval de Québec a pour objectif de limiter son empreinte écologique en réduisant notamment ses besoins à la source et en favorisant l’achat de produits respectueux de l’environnement et/ou en favorisant la réinsertion sociale, le travail local et l’équité sociale.
Dans cette orientation, le Carnaval de Québec s’est doté d’une politique d’approvisionnement responsable écrite visant à encadrer les achats afin qu’ils répondent le plus possible aux trois piliers du développement durable, soit les critères environnementaux, sociaux et économiques, souhaitant ainsi minimiser les besoins à la source et prendre en considération l’ensemble du principe des 4RV-E dans le processus d’achat. Repenser – Réduire – Réemployer – Recycler.
OBJECTIFS
- Énoncer des critères d’approvisionnement responsable pour des produits et services ciblés qui sont achetés par le Carnaval de Québec.
- Favoriser l’achat auprès de fournisseurs de biens et de services locaux et régionaux et/ou des entreprises d’économie sociale québécoises.
ÉNONCÉ
- APPROVISIONNEMENT RESPONSABLE
L’approvisionnement responsable est un mode d’approvisionnement qui intègre des critères environnementaux et sociaux aux processus d’achat des biens et services, comme moyen de réduire l’impact sur l’environnement, d’augmenter les bénéfices sociaux et de renforcer la durabilité économique des organisations, tout au long du cycle de vie des produits.
Tous les achats faits pour le Carnaval de Québec par ses employés ou en son nom par des tiers doivent être conformes et privilégiés en fonction des principes d’approvisionnement responsable, dans toute la mesure du possible, tels qu’énoncés dans la présente politique, établis sur trois principes de base :
- La proximité;
- L’économie sociale;
- La rémunération équitable;
1 – ACHAT ET CONSOMMATION DE PAPIER
- Le Carnaval de Québec s’engage à minimiser les impacts négatifs de la consommation de papier;
- La quantité de papier imprimé devra être revue à la baisse par les employés en ayant comme réflexion sur le besoin d’imprimer certains documents;
- D’un point de vue légal, si certains documents doivent être conservés en format papier, ils ne seront imprimés qu’une seule fois aux fins d’archivage;
- Limitation des imprimantes individuelles à des fins de confidentialité uniquement.
CRITÈRES D’ACHATS:
- Privilégier les papiers labélisés FSC (forest stewardship council) et/ou SFI (sustainable forestery initiative avec le plus haut pourcentage de fibres recyclées possible.
- Privilégier un papier exempt de substances chimiques dangereuses pour la santé et l’environnement;
- Exiger une fabrication locale ou nationale;
- Exclure les colorants contenant des métaux lourds (ex. : plomb, nickel, cadmium, mercure).
2 – ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU
Le Carnaval de Québec s’engage à limiter le plus possible la quantité de fournitures de bureau en prônant le réemploi, en favorisant les produits plus durables dans le temps, mais également en centralisant les achats afin de limiter le stock.
CRITÈRES D’ACHATS:
- Privilégier les articles qui sont dans la banque de recommandation des fournisseurs écoresponsables;
- Privilégier les produits certifiés attestant leur performance environnementale globale;
- Privilégier les articles solides présentant une longue durée de vie;
- Privilégier les articles rechargeables et le communiquer aux employés;
- Privilégier les articles facilement recyclables en fin de vie;
- Privilégier les articles en papier ou carton labélisé FSC et blanchis sans chlore portant le label PCF ou TCF ;
- Privilégier les articles fabriqués à partir de plastique recyclé;
- Privilégier les colles et les encres à base d’eau;
- Privilégier les articles ne présentant pas de suremballage;
- Exclure les articles contenant des métaux lourds (ex. : plomb, nickel, cadmium, mercure);
- Exclure tous les articles fabriqués à partir de bois tropical.
3 – PRODUITS LOCAUX, ÉQUITABLES ET RECYCLABLES
CRITÈRES D’ACHATS:
- Privilégier les produits équitables certifiés par l’Association québécoise du commerce équitable;
- Privilégier l’achat de ces produits dans les commerces locaux;
- Privilégier l’achat de café, de sucre et de thé certifiés équitables;
- Privilégier l’achat de produit québécois;
- Privilégier l’achat de proximité;
- Privilégier la vaisselle compostable pour les kiosques alimentaires sur les sites du Carnaval.
- Privilégier le coût par rapport à la durée de vie utile du produit ainsi le produit le moins cher ne sera pas nécessairement celui à privilégier en tout temps.
- Viser l’élimination complète des articles à usage unique.
4 – IMPRESSIONS ET COMMUNICATIONS
Les quantités sont propres à chaque commande et feront l’objet d’une recherche préalable afin d’ajuster le mieux possible la quantité commandée par rapport à la quantité requise pour la campagne.
CRITÈRES D’ACHATS:
- Privilégier les papiers labellisés FSC, avec le plus haut pourcentage de fibres recyclées possible
- Privilégier les papiers blanchis sans chlore ni dérivés de chlore portant le label PCF ou TCF ;
- Privilégier les imprimeurs utilisant des techniques entraînant le moins d’impacts environnementaux possible;
- Privilégier l’utilisation d’encres à base d’eau ou végétales;
- Privilégier les imprimeurs n’utilisant pas de produits chimiques cancérigènes, mutagènes, toxiques;
- Privilégier un papier exempt de substances chimiques dangereuses pour la santé et l’environnement.
5 – PRODUITS D’ENTRETIEN NETTOYAGE / PEINTURES
CRITÈRES D’ACHATS:
- Privilégier les produits garantissant un impact faible sur la santé et l’environnement;
- Privilégier le plus possible les produits biodégradables;
- Privilégier les produits certifiés attestant leur performance environnementale globale;
- Privilégier les produits exempts de solvants, d’additifs toxiques et de composés organiques volatils (COV);
- Privilégier les produits dont le contenant peut être rempli plusieurs fois par le fournisseur;
- Limiter les produits sous forme d’aérosol et si le produit n’est pas disponible sous une autre forme, s’assurer de la bonne disposition de l’aérosol en fin de vie.
6 – LOCATION VÉHICULES ET ÉQUIPEMENTS
Le Carnaval de Québec s’engage à mener une réflexion sur les besoins en amont de chaque achat ou location. Lorsque la location s’avère nécessaire et la meilleure option, les critères suivants devront être pris en compte.
VÉHICULE ÉLECTRIQUE OU HYBRIDE
- Privilégier la location de véhicule électrique ou hybride en fonction des besoins des différentes équipes (admin, ateliers, terrain, etc.)
- Privilégier dès que ce sera possible la location de véhicule électrique pour le défilé du Carnaval de Québec.
VÉHICULES À ESSENCE:
- Privilégier les véhicules légers (type voiture) ayant une étiquette avec un indice d’émission de dioxyde de carbone supérieur à 7 selon l’étiquette Énerguide;
- Privilégier les véhicules légers (type camionnette) ayant une étiquette avec un indice d’émission de dioxyde de carbone supérieur à 5 selon l’étiquette Énerguide;
- Privilégier les véhicules utilisant une alternative à l’essence.
VÉHICULES DIESEL:
- Exiger que les véhicules qu’ils soient certifiés par la norme de l’EPA 2010;
- Exiger que les véhicules diesel qu’ils soient munis d’un système de réduction catalytique sélective.
ÉQUIPEMENTS OUTILS:
- Exiger que les fournisseurs disposent adéquatement des batteries des équipements électriques en fin de vie;
- Privilégier les équipements limitant les nuisances sonores;
- Privilégier les outils de type électrique lorsque possible.